Déposée le 2 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOCO IPD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SONOCO IPD FRANCE domicilié(e) 5 rue de la Gare - 67590 - SCHWEIGHOUSE SUR MODER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 099 485 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque ECOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SONOCO IPD FRANCE, Société par actions simplifiée - 5 rue de la Gare - 67590 - SCHWEIGHOUSE SUR MODER - France - SIREN 311099485
Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2001 n°2206449 - Publication au BOPI 2001-09-20
Inscription le 8 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°185912 - Publication au BOPI 1995-06-08
Inscription le 21 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469109 - Publication au BOPI 2008-02-21
Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307477 - Publication au BOPI 2000-09-12
Inscription le 2 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191368 - Publication au BOPI 1995-11-02
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486351 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-09
Tube en carton destiné au coffrage de piliers en béton
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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